Calendrier de la concertation

Le calendrier de la concertation :

4) ARRET DU PROJET DE PLU

LE PROJET DE PLU ARRETE

Le mercredi 24 août 2016, le Conseil municipal a arrêté simultanément le bilan de la concertation et le projet de PLU.

OBJECTIF : Dans la procédure d'élaboration du PLU, le projet de PLU est arrêté par délibération du Conseil municipal et est soumis aux Personnes Publiques Associées (PPA) pour avis. Il s'agit de requérir les avis et remarques de ces PPA, en vue d'améliorer le PLU avant mise en l'enquête publique.

Les principales pièces du projet de PLU arrêté sont téléchargeables en cliquant sur les liens suivants :

Vous pouvez consulter le dossier du projet de PLU arrêté complet, en Mairie au Service Foncier/Urbanisme aux jours et heures d'ouvertures.

3) PRESENTATION DU PROJET DE PLU

TROISIEME REUNION PUBLIQUE

Le lundi 04 avril 2016, à 18h, dans la salle des fêtes de la Commune de CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN

OBJECTIF : présentation des principaux éléments des différentes pièces constituant le document d'urbanisme (diagnostic de territoire, PADD, OAP, Zonage et Règlement, Evaluation environnementale et Evaluation des incidences NATURA 2000).

Le compte-rendu de la troisième réunion publique et le support de présentation sont téléchargeables en cliquant sur les liens suivants :


Document PDFCompte-rendu de la Troisième réunion publique de concertation

DEUXIEME EXPOSITION PUBLIQUE

Du 22 mars  au 04 avril 2016, dans le hall de l'Immeuble Communal (à gauche du bureau de Poste) de la Commune de CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN

Puis, après la réunion publique, du 05 avril au 16 avril 2016, dans le hall de l'Immeuble Communal (à gauche du bureau de Poste) de la Commune de CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN

OUVERTURE : Du lundi au jeudi de 8h à 20h ; Le vendredi de 8h à 17h ; Le samedi de 9h à 12h.

OBJECTIF : présentation des principaux éléments des différentes pièces constituant le document d'urbanisme (diagnostic de territoire, PADD, OAP, Zonage et Règlement, Evaluation environnementale et Evaluation des incidences NATURA 2000).

L''exposition publique est téléchargeable en cliquant sur le lien suivant :


Document PDFL'exposition publique

2) PRESENTATION DES GRANDES ORIENTATIONS DU PADD

DEUXIEME REUNION PUBLIQUE

Le vendredi 14 juin 2013, à 17h30, en salle du Conseil de la Mairie de CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN

OBJECTIF : présentation des 6 grandes orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable et des scénarii de développement démographique à l'horizon 2025.

Le compte-rendu de la deuxième réunion publique et le support de présentation sont téléchargeables en cliquant sur les liens suivants :


Document PDFCompte-rendu de la deuxième réunion publique de concertation

PREMIERE EXPOSITION PUBLIQUE

Du 14 juin au 14 juillet 2013, dans les locaux du Service Etat-Civil de la Mairie de CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN

OBJECTIF : présentation des 6 grandes orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable et des scénarii de développement démographique à l'horizon 2025.

L''exposition publique est téléchargeable en cliquant sur le lien suivant :


Document PDFL'exposition publique

1) PRESENTATION DU DIAGNOSTIC DE TERRITOIRE

PREMIERE REUNION PUBLIQUE

Le Jeudi 14 mars 2013, à 18h, en salle du Conseil de la Mairie de CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN

OBJECTIF : présentation de la procédure de révision du PLU de la Commune de Chateau-Arnoux-Saint-Auban ; du diagnostic territorial et environnemental ; et enfin des premiers enjeux.

Le compte-rendu de la deuxième réunion publique et le support de présentation sont téléchargeables en cliquant sur les liens suivants :


Document PDFCompte-Rendu de la réunion publique de concertation

Dernière mise à jour de la page le 21 janvier 2016

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